PLUi CC de Brocéliande

Intitulé Emprise Source(s) Date(s)
Cadastre Pays DGFiP 2020
Parcellaire de propriété publique Pays DGFiP 2019
PLU (zonages, contraintes et informations) Pays Communes-EPCI En continu
Lotissements CCB Communes-EPCI 2018
Gisements - Carrières Pays DREAL 2017
Bâtis agricoles remarquables et/ou sujets à changement de destination CCB Bureau d'études 2019
Inventaire et caractérisation des haies bocagères CCB Bureau d'études 2020
Trame verte et bleue CCB Bureau d'études 2020
Inventaire des zones humides CCB CLE-Bureaux d'études 2020
Patrimoine bâti inscrit à l'inventaire régional CCB Bureau d'études 2020
Bases adresses locales Communes concernées Communes En continu
Fiches mobilités 2025 CCB CD35 2020
Enveloppe urbaine et dents creuses CCB Bureau d'études 2020
Périmètres de captages AEP Pays SMG35-Eau du Morbihan 2020
Secteurs d'Information des Sols CCB Géorisques 2019
Retrait-Gonflement des argiles Pays Géorisques En continu
Observations de l'enquête publique CCB Communes-EPCI 2021

 

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Syndicat Mixte du Pays de Brocéliande
Service SIG
Manoir de la Ville Cotterel - 48, Rue de Saint-Malo
35360 Montauban-de-Bretagne
02.99.06.32.45 - Contact mail

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